Arrêté du 11 juillet 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 21 mars 2022 susvisé (Diplômes pour les militaires de la marine) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Création de conditions d'obtention de titres maritimes) à 11 (Modification des articles de l’arrêté du 21 mars 2022) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 juillet 2025

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Résumé.

L'arrêté du 21 mars 2022 susvisé (Diplômes pour les militaires de la marine) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Création de conditions d'obtention de titres maritimes) à 11 (Modification des articles de l’arrêté du 21 mars 2022) du présent arrêté.

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