JORF n°0162 du 14 juillet 2023

Article 3

Article 3

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Nouvelles modalités de formation à l'École nationale des ponts et chaussées

Résumé Les frais de formation à l'École nationale des ponts et chaussées ont été modifiés.

Les tableaux annexés à l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé sont remplacés par les tableaux suivants :
«

FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL

| Formation conduisant au diplôme d'ingénieur
de l'Ecole nationale des ponts et chaussées | Taux | Taux majoré | |:------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:------------------:|:--------------------:| | 1re Année | 3 450 € | 6 900 € | | 2e Année | 3 450 € | 6 900 € | | Stage long | 855 € | 1 710 € | | 3e Année | 3 450 € | 6 900 € | | Formation complémentaire intégrée | 3 450 € | 6 900 € | |Prolongation de scolarité prévue par un accord au sens de l'article L. 123-7 du code de l'éducation.| 0 € | 0 € | | Prolongation inférieure à un semestre | 1 725 € | 3 450 € | | Prolongation supérieure à un semestre et inférieure à une année | 3 450 € | 6 900 € | | Autres formations conduisant
au grade de master | | | | 1re année | 3 450 € | 6 900 € | | 2e année
Parcours de mention dispensés par l'Ecole nationale des ponts et chaussées seule
Parcours de mention dispensés en partenariat avec d'autres établissements d'enseignement supérieur |3 450 €
670 €|6 900 €
1 340 €| | Formation conduisant au diplôme de docteur
de l'Ecole nationale des ponts et chaussées | | | | 1re année | 400 € | 400 € | | 2e année | 400 € | 400 € | | 3e année | 400 € | 400 € | | Toutes années ultérieures | 400 € | 400 € | | Validation des acquis de l'expérience
diplôme d'ingénieur
de l'Ecole nationale des ponts et chaussées | | | | Expertise-pré-candidature | 410 € | 820 € | | Candidature-jury | 4 032 € | 4 032 € |

FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE

| |Taux
réduit|Taux majoré
réduit| |---------------------------------------------------------|------------------|-------------------------| |Formation conduisant au grade de master
(2e année)| 470 € | 940 € |

».


Historique des versions

Version 1

Les tableaux annexés à l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé sont remplacés par les tableaux suivants :

«

FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL

Formation conduisant au diplôme d'ingénieur

de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Taux

Taux majoré

1re Année

3 450 €

6 900 €

2e Année

3 450 €

6 900 €

Stage long

855 €

1 710 €

3e Année

3 450 €

6 900 €

Formation complémentaire intégrée

3 450 €

6 900 €

Prolongation de scolarité prévue par un accord au sens de l'article L. 123-7 du code de l'éducation.

0 €

0 €

Prolongation inférieure à un semestre

1 725 €

3 450 €

Prolongation supérieure à un semestre et inférieure à une année

3 450 €

6 900 €

Autres formations conduisant

au grade de master

1re année

3 450 €

6 900 €

2e année

Parcours de mention dispensés par l'Ecole nationale des ponts et chaussées seule

Parcours de mention dispensés en partenariat avec d'autres établissements d'enseignement supérieur

3 450 €

670 €

6 900 €

1 340 €

Formation conduisant au diplôme de docteur

de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

1re année

400 €

400 €

2e année

400 €

400 €

3e année

400 €

400 €

Toutes années ultérieures

400 €

400 €

Validation des acquis de l'expérience

diplôme d'ingénieur

de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Expertise-pré-candidature

410 €

820 €

Candidature-jury

4 032 €

4 032 €

FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE

Taux

réduit

Taux majoré

réduit

Formation conduisant au grade de master

(2e année)

470 €

940 €

».