Arrêté du 11 juillet 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juillet 2009

Art. 3-1, Art. 3-2

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Création d'épreuves de rattrapage et d'aménagements pour sportifs

Résumé. Les élèves blessés ou en cas de force majeure peuvent passer des épreuves de rattrapage, et les sportifs de haut niveau peuvent avoir des aménagements d'évaluation.

A modifié les dispositions suivantes :

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