Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles sur les équipements de pompiers à bord des navires
Résumé. Les règles sur les équipements de pompiers à bord des navires ont été simplifiées et clarifiées en juillet 2016.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.10 : Interdiction de certains équipements marins
→ Version 6 : Modification des règles d'approbation des équipements marins
→ Version 6 : Modification des règles d'approbation des équipements marins
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.10