A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Sct. Division 341 : Systèmes de visualisation des cartes marine, Sct. Chapitre 1er : Règles générales, Art. 341-1, Art. 341-2, Art. 341-3, Sct. Chapitre 2 : Exigences relatives à l'équipement et a son installation, Art. 341-4, Art. 341-5, Art. 341-6 > >