Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2023 - art. 9 (V)
Créé le 3 août 2005 · En vigueur du 12 juillet 2013 au 30 décembre 2025
Le présent arrêté et ses annexes II b, II c et IV seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr/.
L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
2 versions
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2023 - art. 9 (V)
Créé le 3 août 2005 · En vigueur du 12 juillet 2013 au 30 décembre 2025
Le présent arrêté et ses annexes II b, II c et IV seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr/.
L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
2 versions
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2023 - art. 9 (V)
Créé le 3 août 2005
L'annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 septembre 2005. Elle est disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Elle est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2023 - art. 9 (V)
Créé le 3 août 2005 · En vigueur du 12 juillet 2013 au 30 décembre 2025
Le présent arrêté et ses annexes II b, II c et IV seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr/.
L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
2 versions
Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025
En vigueur du mercredi 3 août 2005 au mardi 30 décembre 2025