Arrêté du 11 juillet 1996

Article 8

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Article 8

Au cours de la seconde année du cycle d'études, un projet est réalisé, avec soutenance d'un mémoire s'y rapportant.

Le thème du projet est agréé par le jury ou par des membres du jury, enseignants et professionnels, qui vérifient qu'il correspond au niveau de compétence attesté par le diplôme.

Les modalités relatives au choix et à la présentation du projet sont précisées à l'annexe V du présent arrêté.

Le mémoire est mis à la disposition du jury deux semaines avant la date de la soutenance.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2013

Créé le 23 juillet 1996 · Abrogé le 31 décembre 2013

Au cours de la seconde année du cycle d'études, un projet est réalisé, avec soutenance d'un mémoire s'y rapportant.

Le thème du projet est agréé par le jury ou par des membres du jury, enseignants et professionnels, qui vérifient qu'il correspond au niveau de compétence attesté par le diplôme.

Les modalités relatives au choix et à la présentation du projet sont précisées à l'annexe V du présent arrêté.

Le mémoire est mis à la disposition du jury deux semaines avant la date de la soutenance.

Relations

cite

cite  Arrêté 1996-07-11 annexe V

Historique des versions

En vigueur du mardi 23 juillet 1996 au lundi 30 décembre 2013

Source : Légifrance