Arrêté du 11 juillet 1996

Article 5

Abrogé31 décembre 2013

Créé le 23 juillet 1996

La formation sanctionnée par le diplôme supérieur d'arts appliqués arts et techniques de communication, option Création typographique, comporte un stage dont l'organisation et les finalités sont fixées à l'annexe IV du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1996-07-11 annexe IV

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 31 décembre 2013

Abrogé parArrêté du 30 juillet 2012art. 9 (VT)

En vigueur du mardi 23 juillet 1996 au lundi 30 décembre 2013

La formation sanctionnée par le diplôme supérieur d'arts appliqués arts et techniques de communication, option Création typographique, comporte un stage dont l'organisation et les finalités sont fixées à l'annexe IV du présent arrêté.