Arrêté du 11 juillet 1996

Article 5

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Article 5

La formation sanctionnée par le diplôme supérieur d'arts appliqués arts et techniques de communication, option Création typographique, comporte un stage dont l'organisation et les finalités sont fixées à l'annexe IV du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2013

Créé le 23 juillet 1996 · Abrogé le 31 décembre 2013

La formation sanctionnée par le diplôme supérieur d'arts appliqués arts et techniques de communication, option Création typographique, comporte un stage dont l'organisation et les finalités sont fixées à l'annexe IV du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1996-07-11 annexe IV

Historique des versions

En vigueur du mardi 23 juillet 1996 au lundi 30 décembre 2013

Source : Légifrance