JORF n°0015 du 19 janvier 2024

Arrêté du 11 janvier 2024

Le ministre des armées,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 9 janvier 2024 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 11 janvier 2024 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller technique

Résumé M. Malo TRICCA devient conseiller technique pour aider le ministre des armées avec les affaires parlementaires.

M. Malo TRICCA est nommé conseiller technique pour les affaires parlementaires au cabinet du ministre des armées.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 janvier 2024.

Sébastien Lecornu