Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves certificatives en sport adapté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions des articles 3, 5, 6, 7 et 8 et des annexes I, II et III à compter de la publication
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Art. 5 (V)
Arrêté du 12 juillet 2007
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport