Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour l'enseignement du badminton
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
cite
Source : Légifrance
Création du diplôme d'État spécialisé en badminton
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 9
Application des dispositions de l'arrêté aux sessions de formation et aux demandes d'habilitation
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Conditions pour enseigner une activité en toute sécurité
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (V)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20