Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour entrer en formation de badminton
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
Arrêté du 11 janvier 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
Source : Légifrance
Création d'un diplôme d'État supérieur pour les techniciens du badminton
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 9
Application différenciée des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 11 janvier 2022 · art. 10
Test vidéo pour devenir entraîneur de badminton
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 3 (V)
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17