JORF n°9 du 12 janvier 1994

Art. 2. - Les services, sous-directions et département de la direction générale de l'administration et du développement, prévus à l'article 2 de l'arrêté du 11 janvier 1994 susvisé portant organisation de directions de l'administration centrale du ministère de l'environnement sont organisés comme suit:
A. - Le service de la recherche et des affaires économiques comprend:
- le bureau de la gestion, de l'évaluation et de la valorisation des programmes;
- le bureau de l'écologie et des milieux physiques;
- le bureau de la technologie, des risques, de l'environnement sonore, de l'écologie urbaine et de la santé;
- le bureau des affaires économiques et des sciences humaines.
B. - Le service des affaires internationales comprend:
- le bureau Europe O.C.D.E.;
- le bureau du développement durable et des conventions internationales;
- le bureau des soutiens aux coopérations.
C. - La sous-direction du développement social et de l'éducation comprend:
- le bureau du partenariat associatif;
- le bureau de l'éducation, de la formation et des métiers;
- le bureau de la coordination interministérielle et du partenariat social. D. - La sous-direction des ressources humaines comprend:
- le bureau de la gestion prévisionnelle des emplois;
- le bureau de la gestion des personnels et des carrières;
- le bureau de la communication interne, de la formation et de l'action sociale;
- le bureau de l'informatique et de la modernisation.
E. - La sous-direction des affaires financières et de la logistique comprend:
- le bureau du budget;
- le bureau de la gestion financière;
- le bureau de la gestion matérielle, de la programmation et des opérations immobilières;
- le bureau de la logistique des services centraux.
F. - Le département de l'information et de la communication comprend:
- le bureau de la communication;
- le bureau de la documentation.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Les services, sous-directions et département de la direction générale de l'administration et du développement, prévus à l'article 2 de l'arrêté du 11 janvier 1994 susvisé portant organisation de directions de l'administration centrale du ministère de l'environnement sont organisés comme suit:

A. - Le service de la recherche et des affaires économiques comprend:

- le bureau de la gestion, de l'évaluation et de la valorisation des programmes;

- le bureau de l'écologie et des milieux physiques;

- le bureau de la technologie, des risques, de l'environnement sonore, de l'écologie urbaine et de la santé;

- le bureau des affaires économiques et des sciences humaines.

B. - Le service des affaires internationales comprend:

- le bureau Europe O.C.D.E.;

- le bureau du développement durable et des conventions internationales;

- le bureau des soutiens aux coopérations.

C. - La sous-direction du développement social et de l'éducation comprend:

- le bureau du partenariat associatif;

- le bureau de l'éducation, de la formation et des métiers;

- le bureau de la coordination interministérielle et du partenariat social. D. - La sous-direction des ressources humaines comprend:

- le bureau de la gestion prévisionnelle des emplois;

- le bureau de la gestion des personnels et des carrières;

- le bureau de la communication interne, de la formation et de l'action sociale;

- le bureau de l'informatique et de la modernisation.

E. - La sous-direction des affaires financières et de la logistique comprend:

- le bureau du budget;

- le bureau de la gestion financière;

- le bureau de la gestion matérielle, de la programmation et des opérations immobilières;

- le bureau de la logistique des services centraux.

F. - Le département de l'information et de la communication comprend:

- le bureau de la communication;

- le bureau de la documentation.