JORF n°20 du 23 janvier 1991

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées, pour une durée de trois ans à compter de la date de la signature du présent arrêté, membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.

A. - Représentants des auteurs (six)

Titulaires

Barbier (Jacques).
Bourdessol (Michèle).
Breviere (Georges).
Camil (Colette).
Petitjean (Henri).
Quillivic (Michel).

Suppléants

Dessane (Christian).
Miehe (François).
Raoul (Pierre).
Buonomo (Antoine).
Bayard (Marie-Noëlle).
Goncalves (Jorge).

B. - Représentants des diffuseurs (trois)

Titulaires

Broutta (Michèle).
Lahumiere (Jean-Claude).
Schmit (Manuel).

Suppléants

De Francony (Gérard).
Joubert (Jean-Pierre).
Bellanger (Patrice).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées, pour une durée de trois ans à compter de la date de la signature du présent arrêté, membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.

A. - Représentants des auteurs (six)

Titulaires

Barbier (Jacques).

Bourdessol (Michèle).

Breviere (Georges).

Camil (Colette).

Petitjean (Henri).

Quillivic (Michel).

Suppléants

Dessane (Christian).

Miehe (François).

Raoul (Pierre).

Buonomo (Antoine).

Bayard (Marie-Noëlle).

Goncalves (Jorge).

B. - Représentants des diffuseurs (trois)

Titulaires

Broutta (Michèle).

Lahumiere (Jean-Claude).

Schmit (Manuel).

Suppléants

De Francony (Gérard).

Joubert (Jean-Pierre).

Bellanger (Patrice).