En vigueur depuis le 27 mars 2014
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Mise à jour des informations pour l'inscription du titre de tailleur de pierre
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles. Elle remplace l'annexe mentionnée à l'article 4 de l'arrêté du 9 mars 2004 susvisé.