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Arrêté du 11 février 2011

Article 1

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Article 1

La sous-direction des ressources humaines comprend :

  • le bureau de la gestion des ressources humaines ;
  • le bureau de la gestion des personnels titulaires, expertise paie et réglementation ;
  • le bureau de la gestion des personnels contractuels ;
  • le bureau de la formation et de l'action sociale ;
  • le bureau des affaires contentieuses.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 novembre 2017

Créé le 14 février 2011 · Abrogé le 6 novembre 2017

La sous-direction des ressources humaines comprend :

  • le bureau de la gestion des ressources humaines ;
  • le bureau de la gestion des personnels titulaires, expertise paie et réglementation ;
  • le bureau de la gestion des personnels contractuels ;
  • le bureau de la formation et de l'action sociale ;
  • le bureau des affaires contentieuses.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 5 juin 2013 au dimanche 5 novembre 2017

Modifié parArrêté du 3 juin 2013art. 1 : Réorganisation de la sous-direction des ressources humaines

En résumé. La sous-direction des ressources humaines a été réorganisée avec la création d'un bureau dédié aux personnels contractuels et la modification des missions de certains bureaux existants.

En vigueur du lundi 14 février 2011 au mardi 4 juin 2013

Source : Légifrance