Abrogé par Arrêté du 3 novembre 2017 - art. 11
Créé le 14 février 2011 · En vigueur du 5 juin 2013 au 5 novembre 2017
La sous-direction des ressources humaines comprend :
Abrogé depuis le lundi 6 novembre 2017
Abrogé parArrêté du 3 novembre 2017art. 11
En vigueur du mercredi 5 juin 2013 au dimanche 5 novembre 2017
Modifié parArrêté du 3 juin 2013art. 1
La sous-direction des ressources humaines comprend : *le bureau de la gestion des ressources humaines ; *le bureau de la gestion des personnels titulaires, expertise paieet réglementation ; * le bureau de la gestion des personnels contractuels ; *le bureau de la formation et de l'action sociale ; *le bureau des affaires contentieuses.
En vigueur du lundi 14 février 2011 au mardi 4 juin 2013
La sous-direction des ressources humaines comprend :
― le bureau de la gestion des ressources humaines ;
― le bureau de la gestion administrative et de la paie des personnels ;
― le bureau de la formation et de l'action sociale ;
― le bureau des affaires contentieuses.