JORF n°0290 du 15 décembre 2023

Arrêté du 11 décembre 2023

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4132-1 ;

Vu l'arrêté du 29 mars 2021 modifié relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 mars 2021

Résumé Cet article change une règle de l'arrêté du 29 mars 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 mars 2021 > > Art. 5 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 29 mars 2021

Résumé Cet article change des règles dans un arrêté plus ancien mais ne précise pas quelles règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 mars 2021 > > Art. null > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 mars 2021

Résumé L'article 3 modifie certaines règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 mars 2021 > > Art. null > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté va être rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées,

J. Margery