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Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment son article L. 4132-1 ;
Vu l'arrêté du 29 mars 2021 modifié relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mars 2021Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mars 2021Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mars 2021Art. null
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Créé le 16 décembre 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 décembre 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur central du service de santé des armées,
J. Margery
En vigueur depuis le samedi 16 décembre 2023