Arrêté du 11 décembre 2018

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification des listes d'oiseaux protégés en Grand Est).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 26 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des listes d'oiseaux protégés en Grand Est

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 du Grand Est.

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification des listes d'oiseaux protégés en Grand Est).

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 26 janvier 2019

Source : Légifrance