Arrêté du 11 décembre 2018

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Grand Est.

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En vigueur depuis le 26 janvier 2019

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Modification des listes d'oiseaux protégés en Grand Est

Résumé. Un arrêté modifie les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 en Grand Est.

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Grand Est.

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En vigueur depuis le samedi 26 janvier 2019

Source : Légifrance