Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 11 décembre 2018

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. La France met à jour la liste des variétés de plantes cultivées autorisées à la vente, en ajoutant et retirant certaines variétés pour une période déterminée.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du l'arrêté du 24 septembre 2018 (Mise à jour des variétés de céréales autorisées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux types de céréales autorisés en France

Résumé. La France autorise la vente de plusieurs nouvelles variétés de plantes cultivées, comme du blé et de l'orge, pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine d'hiver RGT Black Haras. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre d'hiver Andromede CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
Campesino. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Cubitus. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Geny. (1) Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Grafik. (1) Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Gwastell. (1) Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).
KWS Moonlight. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Tonnerre. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LG Auriga. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Monitor. Limagrain Europe (FR), Unisigma (FR). Unisigma (FR).
Obiwan. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Olbia. Bayer CropScience LP (US). BASF France S.A.S. (FR).
Ortolan. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Providence. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
RGT Conekto. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Distingo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Lexio. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Soliflor CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
Solive CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
Sorbet CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
SU Astragon. Saaten Union Recherche (FR). Asur Plant Breeding (FR).
SY Adoration. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Passion. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Verzasca. Agroscope Changins Wadenswil (CH). Delley Semences et Plantes SA (CH).
Blé tendre d'hiver hybride Hyxperia. Saaten Union Recherche (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs Amandine. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
Orge d'hiver à 6 rangs Coccinel. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
KWS Flemming. KWS LOCHOW GmbH (DE). KWS LOCHOW GmbH (DE).
KWS Oxygene. KWS LOCHOW GmbH (DE). KWS LOCHOW GmbH (DE).
LG Zappa. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Triticale RGT Epiac. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Suliac. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).

(1) Variété évaluée en condition d'agriculture biologique.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes pour l'exportation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être exportées, avec leurs obtenteurs et responsables.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver KWS Drop. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Mostar. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
RGT Clipso. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Refill. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Soleniti CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
SU Crayon. Saaten Union Recherche (FR). Asur Plant Breeding (FR).
SURF5462. Saaten Union Recherche (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs Valerie. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
Orge d'hiver à 6 rangs RF10175017. Saaten Union Recherche (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

'Sublim', une nouvelle variété de blé autorisée

Résumé. La variété de blé tendre d'hiver 'Sublim' est ajoutée pour cinq ans au catalogue officiel des semences en France.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2019, l'inscription sur la liste des composants de variétés hybrides de blé tendre d'hiver du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), la lignée désignée ci-après :
Sublim.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de certaines variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de plantes comme l'avoine et le blé ne peuvent plus être vendues en France à partir du 1er janvier 2019, mais elles peuvent encore être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :

- Avoine d'hiver : Charming.
- Blé dur : Tablur.
- Blé tendre d'hiver : Noblesko, Pakito.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait d'une variété de blé tendre d'hiver

Résumé. La variété de blé tendre d'hiver 'RGT Castelno' est retirée du catalogue officiel des semences à exporter à partir du 31 décembre 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2018, la variété de blé tendre d'hiver désignée ci-après :
RGT Castelno.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté sur les variétés de plantes

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les variétés de plantes cultivées en France.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 décembre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 11 décembre 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6