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Arrêté du 11 décembre 2015

Article 6

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Article 6

L'arrêté du 8 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2013 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignement de sécurité civile est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé10 décembre 2017

Créé le 20 décembre 2015 · Abrogé le 10 décembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur les formations de sécurité civile

Résumé. Un ancien arrêté sur la formation en sécurité civile est annulé.

L'arrêté du 8 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2013 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignement de sécurité civile est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 décembre 2015 au samedi 9 décembre 2017

Source : Légifrance