Abrogé10 décembre 2017
Abrogé par Arrêté du 30 novembre 2017 - art. 6
Créé le 20 décembre 2015
L'arrêté du 8 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2013 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignement de sécurité civile est abrogé.