Arrêté du 11 avril 2022

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 avril 2002

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 avril 2002

Art. 1

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des universités parisiennes sous administration commune

Résumé. La liste des universités parisiennes administrées par la chancellerie de l'académie de Paris est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 avril 2002

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 avril 2002Art. 1 → Version 4
- Arrêté du 10 avril 2002
Art. 1

Historique des versions

Source : Légifrance