JORF n°0109 du 10 mai 2012

Article 8

Article 8

Matériel d'armement et de sécurité pour les coches de plaisance nolisés.
Les coches de plaisance nolisés embarquent le matériel d'armement et de sécurité suivant :

  1. Pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité conforme aux dispositions de l'annexe II ;
  2. Un moyen de remonter à bord pour une personne tombée à l'eau, un tel moyen lorsqu'il n'équipait pas un bateau existant est conforme aux dispositions de l'annexe IV ;
  3. Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l'incendie conformes, dans le cas des bateaux marqués « CE », aux préconisations du constructeur, ou dans les autres cas, conformes aux dispositions des articles 240-2.43 à 240-2.47 de la division 240 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé ;
  4. Un dispositif d'assèchement manuel. Ce dispositif peut être fixe ou mobile ;
  5. Un dispositif permettant le remorquage (point d'accrochage et bout de remorquage) ;
  6. Deux amarres adaptées à la taille du bateau ;
  7. Une trousse de secours dont la composition est fixée à l'annexe VII ;
  8. Un dispositif de repérage et d'assistance pour personnes tombées à l'eau conforme aux dispositions de l'annexe VI ;
  9. Une gaffe.

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Version 1

Matériel d'armement et de sécurité pour les coches de plaisance nolisés.

Les coches de plaisance nolisés embarquent le matériel d'armement et de sécurité suivant :

1. Pour chaque personne embarquée, un équipement individuel de flottabilité conforme aux dispositions de l'annexe II ;

2. Un moyen de remonter à bord pour une personne tombée à l'eau, un tel moyen lorsqu'il n'équipait pas un bateau existant est conforme aux dispositions de l'annexe IV ;

3. Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l'incendie conformes, dans le cas des bateaux marqués « CE », aux préconisations du constructeur, ou dans les autres cas, conformes aux dispositions des articles 240-2.43 à 240-2.47 de la division 240 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé ;

4. Un dispositif d'assèchement manuel. Ce dispositif peut être fixe ou mobile ;

5. Un dispositif permettant le remorquage (point d'accrochage et bout de remorquage) ;

6. Deux amarres adaptées à la taille du bateau ;

7. Une trousse de secours dont la composition est fixée à l'annexe VII ;

8. Un dispositif de repérage et d'assistance pour personnes tombées à l'eau conforme aux dispositions de l'annexe VI ;

9. Une gaffe.