Arrêté du 11 août 2026

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des équivalences avec le certificat complémentaire « Direction d'un accueil collectif de mineurs » figure en annexe III au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 août 2026

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Emplacement des équivalences pour le certificat de direction

Résumé. L'article précise où trouver les équivalences pour le certificat de direction d'accueil de mineurs.

Le tableau récapitulatif des équivalences avec le certificat complémentaire « Direction d'un accueil collectif de mineurs » figure en annexe III au présent arrêté.

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