Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles d'un arrêté de 2025
Résumé. Un arrêté du 11 août 2026 supprime deux articles d'un ancien arrêté du 14 avril 2025.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 avril 2025Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC BandolArrêté du 14 avril 2025Art. 3 : Publication de l'arrêté
- Arrêté du 14 avril 2025Art. 1, Art. 3