Abrogé par Arrêté du 30 août 2018 - art. 19
Créé le 1 septembre 2017 · Abrogé le 3 septembre 2018
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Règles pour les écoles d'art et d'architecture en 2017-2018
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent pour l'année universitaire 2017-2018.