JORF n°0195 du 24 août 2011

Article 8 bis

Article 8 bis

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive , mention “ disciplines de vitesse sur glace ” figure en annexe III au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du lundi 6 janvier 2020

Abrogé le jeudi 1 septembre 2022

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive , mention “ disciplines de vitesse sur glace ” figure en annexe III au présent arrêté.