Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Allongement de la durée de conservation des documents des recherches biomédicales
Résumé. Les documents des recherches biomédicales doivent être conservés pendant au moins quinze ans, sauf pour les médicaments dérivés du sang où la durée est de quarante ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 novembre 2006Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2006Art. 2