Arrêté du 11 août 2008

Article 1

Les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2008-2009 sont fixés à compter du 1er septembre 2008 ainsi qu'il suit :
ANNÉE UNIVERSITAIRE 2008-2009
TYPES DE BOURSES TAUX ANNUEL
(en euros)
Bourses sur critères sociaux :
Echelon 0* 0
1er échelon 1 424
2e échelon 2 145
3e échelon 2 749
4e échelon 3 351
5e échelon 3 847
6e échelon 4 019
Bourses de mérite 6 102
* Exonération des droits d'inscription et de sécurité sociale selon les conditions du décret n° 84-13 susvisé.

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