Arrêté du 10 septembre 2024

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 5 août 2024 susvisé (Organisation des élections du Conseil des universités pour la santé) est remplacée par l'annexe du présent (Modification d'un arrêté) arrêté.

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En vigueur depuis le 16 septembre 2024

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Remplacement de l'annexe

Résumé. L'annexe de l'ancien décret est remplacée par une nouvelle.

L'annexe de l'arrêté du 5 août 2024 susvisé (Organisation des élections du Conseil des universités pour la santé) est remplacée par l'annexe du présent (Modification d'un arrêté) arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 16 septembre 2024

Source : Légifrance