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Arrêté du 10 septembre 2020

JORF n°0230 du 20 septembre 2020

Chapitre Ier : Domaine d'application et définitions

Chapitre II : Implantation et aménagement

Chapitre III : Exploitation

Chapitre IV : Prévention des accidents et des pollutions

Chapitre V : Emissions dans l'eau et épandage

Chapitre VI : Emissions dans l'air

Chapitre VII : Bruit et vibration

Chapitre VIII : Déchets

Chapitre IX : Consommation d'énergie et efficacité énergétique

Chapitre X : Surveillance

Chapitre XI : Texte abrogé, techniques alternatives et dérogations

Chapitre XII : Exécution

Annexe

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Déchets

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JORF n°0230 du 20 septembre 2020

Article 8.3

Article 8.3

Brûlage
Le brûlage des déchets liquides, solides et gazeux est interdit sur le site.

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Brûlage

Le brûlage des déchets liquides, solides et gazeux est interdit sur le site.