En vigueur depuis le 21 septembre 2020
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mesures contre les risques de foudre
Résumé. L'exploitant doit suivre les règles pour éviter les accidents liés à la foudre, comme indiqué dans un arrêté de 2010.
Foudre
L'exploitant met en œuvre les dispositions de la section III de l'arrêté du 4 octobre 2010 susvisé.