Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des montants de référence pour les agents portuaires
Résumé. Les montants de référence annuels pour les agents portuaires sont mis à jour selon leur grade et la catégorie du port.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 septembre 2008Art. 2 : Montants annuels pour les agents des ports
→ Version 2
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- Arrêté du 2 septembre 2008Art. 2