Arrêté du 10 septembre 2012

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France comme variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d) pour une durée de dix ans les variétés de plantes potagères désignées ci-dessous :
ESPÈCE DÉNOMINATION MAINTENEUR
Chou de Milan Paradiesler Graines Baumaux
Courgette Sweet Dumpling x
Haricot Giele Waldbeantsje Graines Baumaux
Laitue Romaine Grasse de Morges Graines Baumaux
Navet Zefa Type Blanc Graines Baumaux
  Zefa Type Rouge Graines Baumaux
Poireau Zefa Plus Graines Baumaux
x : mainteneurs multiples. Liste disponible auprès du CTPS, représenté par son président (CTPS-GEVES, 25, rue Georges-Morel, BP 90024, 49071 Beaucouzé Cedex).

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