VII. - Association des centres médico-psychopédagogiques pour

le département du Val-de-Marne (94210 La Varenne-Saint-Hilaire)

A. - Accord d'entreprise no 1 du 19 mars 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation de l'emploi du temps des secrétaires à l'Association des centres médico-psycho-pédagogiques pour le département du Val-de-Marne. (Commission nationale d'agrément du 27 juillet 2001.)

B. - Accord d'entreprise no 2 du 19 mars 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation du temps des orthophonistes et des psychomotriciens recrutés dans le cadre de la convention collective nationale du travail du 15 mars 1966 à l'Association des centres médico-psychopédagogiques pour le département du Val-de-Marne. (Commission nationale d'agrément du 27 juillet 2001.)

C. - Accord d'entreprise no 3 du 19 mars 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation de l'emploi du temps des psychologues recrutés à dater de cet accord dans le cadre de la convention collective nationale du 15 mars 1966 à l'Association des centres médico-psychopédagogiques pour le département du Val-de-Marne. (Commission nationale d'agrément du 27 juillet 2001.)

D. - Accord d'entreprise no 4 du 19 mars 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation de l'emploi du temps des personnels éducatifs, pédagogiques et de production recrutés au titre des annexes 3 et 10 de la convention collective nationale du 15 mars 1966 à l'Association des centres médico-psychopédagogiques pour le département du Val-de-Marne. (Commission nationale d'agrément du 27 juillet 2001.)