JORF n°218 du 20 septembre 2001

VI. - Association de centres médico-psychopédagogiques

des Yvelines et de l'Essonne (CMPP) (78000 Versailles)

Accord du 22 mars 2001 relatif à la mise en oeuvre du travail intermittent. (Commission nationale d'agrément du 23 août 2001.)


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Version 1

VI. - Association de centres médico-psychopédagogiques

des Yvelines et de l'Essonne (CMPP) (78000 Versailles)

Accord du 22 mars 2001 relatif à la mise en oeuvre du travail intermittent. (Commission nationale d'agrément du 23 août 2001.)