Arrêté du 10 octobre 2022

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

  • n° LA 07/71 " Poulet noir fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 01/78 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 09/82 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 06/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 31/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 18/92 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 15/93 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air " ;
  • n° LA 09/94 " Pintade fermière élevée en plein air " ;
  • n° LA 21/94 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 04/07 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air ".

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-9c14c808-a016-49b0-afd8-b2cd07f99f31.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 15 octobre 2022 · Dernière version le 22 novembre 2025

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Homologation de labels rouges pour des volailles fermières

Résumé. Un arrêté homologue les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles fermières élevées en plein air.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

  • n° LA 07/71 " Poulet noir fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 01/78 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 09/82 " Poulet blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 06/88 " Poulet jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 31/88 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 18/92 " Chapon blanc fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 15/93 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air " ;
  • n° LA 09/94 " Pintade fermière élevée en plein air " ;
  • n° LA 21/94 " Chapon jaune fermier élevé en plein air " ;
  • n° LA 04/07 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air ".

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-9c14c808-a016-49b0-afd8-b2cd07f99f31.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 22 novembre 2025

Modifié parArrêté du 10 novembre 2025art. 2 : Retrait du label rouge pour la poularde jaune fermière

En résumé. Le label rouge pour la poularde jaune fermière élevée en plein air a été retiré de la liste des cahiers des charges homologués.

En vigueur du vendredi 22 novembre 2024 au vendredi 21 novembre 2025

Modifié parArrêté du 18 novembre 2024art. 2 : Modification des cahiers des charges pour les volailles

En résumé. Un cahier des charges a été ajouté (n° LA 04/07 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air ") et un autre supprimé (n° LA 03/00 " Poulet jaune fermier élevé en plein air ").

En vigueur du samedi 15 octobre 2022 au jeudi 21 novembre 2024

Source : Légifrance