Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait du label rouge pour la poularde jaune fermière
Résumé. Le label rouge pour la poularde jaune fermière élevée en plein air n'est plus homologué.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 octobre 2022Art. 1 : Homologation de labels rouges pour des volailles fermières
→ Version 3 : Suppression d'un label rouge
→ Version 3 : Suppression d'un label rouge
- Arrêté du 10 octobre 2022Art. 1