Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2016 > > Art. 6 > >
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1 modifié
JORF n°0247 du 22 octobre 2016
Arrêté du 10 octobre 2016
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 octobre 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune