Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des taux de promotion dans la fonction publique hospitalière
Résumé. Les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière sont mis à jour et étendus pour les années 2011 à 2014.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 octobre 2007Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 11 octobre 2007Art. 1