JORF n°296 du 21 décembre 1997

Art. 3. - Il est procédé au rectificatif suivant :

Dans l'arrêté du 2 juillet 1997, paru au Journal officiel du 20 juillet 1997, tableau no 1, série 39, pour le dispositif médical groupe bloc radiogène Sirephos X 1998, au lieu du numéro : « 485-BD-91-97-2 », lire numéro : « 458-BD-91-97-2 ».


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Version 1

Art. 3. - Il est procédé au rectificatif suivant :

Dans l'arrêté du 2 juillet 1997, paru au Journal officiel du 20 juillet 1997, tableau no 1, série 39, pour le dispositif médical groupe bloc radiogène Sirephos X 1998, au lieu du numéro : « 485-BD-91-97-2 », lire numéro : « 458-BD-91-97-2 ».