JORF n°296 du 21 décembre 1997

Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils de suppléance fonctionnelle et d'anesthésie réanimation-urgence inscrits aux tableaux nos 1, 2 et 3 annexés au présent arrêté.


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Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils de suppléance fonctionnelle et d'anesthésie réanimation-urgence inscrits aux tableaux nos 1, 2 et 3 annexés au présent arrêté.