Arrêté du 10 novembre 2016

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes de Bordeaux " est homologué. Il est publié à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cb75ed5f-c04a-4145-86d3-a7332e9b97c9 au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 novembre 2021

Créé le 25 novembre 2016 · Abrogé le 6 novembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Côtes de Bordeaux

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Côtes de Bordeaux' est officiellement homologué et publié en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes de Bordeaux " est homologué. Il est publié à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cb75ed5f-c04a-4145-86d3-a7332e9b97c9 au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 6 novembre 2021

Abrogé parArrêté du 26 octobre 2021art. 2

En vigueur du vendredi 25 novembre 2016 au vendredi 5 novembre 2021

Source : Légifrance