Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sanitaires pour les animaux
Résumé. L'arrêté modifie la liste des agents pathogènes et des espèces animales visées par les mesures de contrôle sanitaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mai 2022Art. Annexe I : Liste des agents pathogènes et des espèces animales visées par l'arrêté du 3 mai 2022
→ Version 2
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- Arrêté du 3 mai 2022Art. Annexe I