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Arrêté du 10 mars 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 janvier 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Renommage et réorganisation d'un établissement de placement éducatif

Résumé. L'établissement de placement éducatif et d'insertion Epernay-Marne-Ardennes est renommé et réorganisé avec des unités spécifiques pour les jeunes de 13 à 18 ans.

A modifié les dispositions suivantes :

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