Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renommage et réorganisation d'un établissement de placement éducatif
Résumé. L'établissement de placement éducatif et d'insertion Epernay-Marne-Ardennes est renommé et réorganisé avec des unités spécifiques pour les jeunes de 13 à 18 ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1 : Extension d'un centre pour jeunes en difficulté
→ Version 2 : Précision du nom d'un établissementArrêté du 3 janvier 2011Art. 2 : Rôle d'un établissement pour jeunes en difficulté
→ Version 2 : Changement de dénomination de l'établissementArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un établissement public en trois unités
→ Version 2 : Précision et modification des unités éducatives
→ Version 2 : Précision du nom d'un établissementArrêté du 3 janvier 2011Art. 2 : Rôle d'un établissement pour jeunes en difficulté
→ Version 2 : Changement de dénomination de l'établissementArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un établissement public en trois unités
→ Version 2 : Précision et modification des unités éducatives
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3