ARRÊTÉ du 10 mars 2015

Annexes

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Annexes

Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogation à venir31 décembre 2026

En vigueur du 28 mars 2015 au 30 décembre 2026 · Sera abrogé le 31 décembre 2026

Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 31 décembre 2026

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au dimanche 1 septembre 2019

En vigueur du samedi 28 mars 2015 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance