Arrêté du 10 mars 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 mars 2009

Art. 1

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Modification de la liste des substances vénéneuses

Résumé. L'arrêté modifie la liste des substances vénéneuses en ajoutant et supprimant certains médicaments.

A modifié les dispositions suivantes :

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