Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des substances vénéneuses
Résumé. L'arrêté modifie la liste des substances vénéneuses en ajoutant et supprimant certains médicaments.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mars 2009Art. 1 : Liste des substances vénéneuses
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 26 mars 2009Art. 1