Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des règles pour les formateurs d'adultes
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles. Elle annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 22 octobre 2003 susvisé.