Art. 1er. - Le directeur des centres d'expertise et d'essais peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
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relatif à l'organisation de la direction des centres d'expertise et d'essais
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation de la direction des centres d'expertise et d'essais,
Arrête :
Art. 1er. - Le directeur des centres d'expertise et d'essais peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
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Art. 2. - La sous-direction technique comprend :
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Art. 3. - La sous-direction des ressources humaines comprend :
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Art. 4. - La sous-direction de la comptabilité et des finances comprend :
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Art. 5. - La sous-direction de la coopération et de l'action commerciale comprend :
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Art. 6. - La direction des centres d'expertise et d'essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants :
Etablissement technique central no 1 des essais en vol qui comprend les organismes extérieurs suivants :
Etablissement technique central no 2 des propulseurs et des essais aéronautiques qui comprend les organismes extérieurs suivants :
Etablissement technique central no 3 des missiles qui comprend les organismes extérieurs suivants :
Etablissement technique central no 4 des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection qui comprend les organismes extérieurs suivants :
Etablissement technique central no 5 des systèmes navals et des technologies communes qui comprend les organismes extérieurs suivants :
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Art. 7. - Le directeur des centres d'expertise et d'essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Texte totalement abrogé
LE DIRECTEUR DES CENTRES D'EXPERTISE ET D'ESSAIS PEUT DISPOSER D'ADJOINTS QUI PEUVENT LE REMPLACER EN CAS D'ABSENCE OU D'EMPECHEMENT.
COMPOSITION DES SOUS-DIRECTIONS SUIVANTES:
SOUS-DIRECTION TECHNIQUE;
SOUS-DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES;
SOUS-DIRECTION DE LA COMPTABILITE ET DES FINANCES;
SOUS-DIRECTION DE LA COOPERATION ET DE L'ACTION COMMERCIALE.
LA DIRECTION PRECITEE A AUTORITE SUR LES ORGANISMES EXTERIEUR FIGURANT AU PRESENT ARRETE: (ETABLISSEMENTS TECHNIQUES CENTRAUX N0S 1,2,3,4,5).
Fait à Paris, le 10 mars 1997.
Charles Millon
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