Arrêté du 10 mars 1997

Art. 6. - La direction des centres d'expertise et d'essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants :
Etablissement technique central no 1 des essais en vol qui comprend les organismes extérieurs suivants :
  • le centre d'essai en vol et ses bases d'essais de Brétigny, de Cazaux et d'Istres ;
  • le centre aéroporté de Toulouse.

Etablissement technique central no 2 des propulseurs et des essais aéronautiques qui comprend les organismes extérieurs suivants :
  • le centre d'essais des propulseurs ;
  • le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;
  • le centre d'essais aéronautique de Toulouse.

Etablissement technique central no 3 des missiles qui comprend les organismes extérieurs suivants :
  • le centre d'essais des Landes ;
  • le centre d'essais de la Méditerranée ;
  • le groupe naval d'essais et de mesures.

Etablissement technique central no 4 des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection qui comprend les organismes extérieurs suivants :
  • le centre d'études du Bouchet ;
  • le centre d'études de Gramat ;
  • le centre de recherches et d'études d'Arcueil ;
  • l'établissement technique d'Angers ;
  • l'établissement technique de Bourges ;
  • le groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions.

Etablissement technique central no 5 des systèmes navals et des technologies communes qui comprend les organismes extérieurs suivants :
  • le bassin d'essais des carènes ;
  • le centre d'électronique de l'armement ;
  • le centre technique des moyens d'essais ;
  • le centre technique des systèmes navals ;
  • le groupe d'études sous-marines de l'Atlantique ;
  • le laboratoire de reherches balistiques et aérodynamiques.

Historique des versions

Art. 6. - La direction des centres d'expertise et d'essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants :

Etablissement technique central no 1 des essais en vol qui comprend les organismes extérieurs suivants :

le centre d'essai en vol et ses bases d'essais de Brétigny, de Cazaux et d'Istres ;

le centre aéroporté de Toulouse.

Etablissement technique central no 2 des propulseurs et des essais aéronautiques qui comprend les organismes extérieurs suivants :

le centre d'essais des propulseurs ;

le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;

le centre d'essais aéronautique de Toulouse.

Etablissement technique central no 3 des missiles qui comprend les organismes extérieurs suivants :

le centre d'essais des Landes ;

le centre d'essais de la Méditerranée ;

le groupe naval d'essais et de mesures.

Etablissement technique central no 4 des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection qui comprend les organismes extérieurs suivants :

le centre d'études du Bouchet ;

le centre d'études de Gramat ;

le centre de recherches et d'études d'Arcueil ;

l'établissement technique d'Angers ;

l'établissement technique de Bourges ;

le groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions.

Etablissement technique central no 5 des systèmes navals et des technologies communes qui comprend les organismes extérieurs suivants :

le bassin d'essais des carènes ;

le centre d'électronique de l'armement ;

le centre technique des moyens d'essais ;

le centre technique des systèmes navals ;

le groupe d'études sous-marines de l'Atlantique ;

le laboratoire de reherches balistiques et aérodynamiques.